Déposée le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ROSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVIAL domicilié(e) 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 706 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVIAL, SAS, Mme GENIBRE Josiane domicilié(e) 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France.
La marque ROSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVIAL, SAS - 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France - SIREN 802706465
INNOVIAL, SAS, Mme GENIBRE Josiane - 1265 CHEMIN du stade - 82440 - REALVILLE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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